Loire-Atlantique Saint-Brévin-les-Pins


De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
Groupe:
Direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000027068552(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 201316/02/2013
De: Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-06-28"
JORFTEXT000000200060(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.